Fifi-Brin-de-fille

Oui, sincèrement Merci !

Je m'étais déjà rendue au bureau de garantie du 3ème pour avoir les premières infos. Mais la dame qui m'avait reçue avait visiblement d'autres préoccupations. Elle s'était contentée de me donner quelques imprimés en insistant sur le fait qu'il me fallait absolument un local commercial !!!

Cette fois, j'ai eu plus de chance. J'ai eu affaire à un monsieur extrêmement gentil et patient, qui a pris le temps de répondre à toutes mes questions, allant demander confirmation à ses collègues. Je suis repartie après près d'une heure de discussion, ravie d'avoir réuni toutes les infos dont j'avais besoin. J'ignore son nom, mais je lui suis très redevable. Pas (seulement) parce qu'il m'a donné toutes les informations utiles à ce volet de mon dossier, mais parce qu'il m'a écoutée, qu'il a été disponible, et a finalement été comme une embellie dans un ciel orageux. Depuis le début de cette aventure, on me dit (et redit) que je ne dois pas rester seule, que je dois être accompagnée.

Plus facile à dire qu'à faire !

Finalement, le chemin de la création te prépare à ton futur professionnel ! 

C'est une bonne école, même si, parfois, on a vraiment l'impression d'être toute seule.

Je tenais à saluer ce monsieur.  !!! Je ne l'oublierai pas !

Je suis trop fatiguée ce soir, mais promis je vais très vite faire un article pour résumer tout ce qu'il m'a expliqué sur les formalités du métal argent,  en souhaitant pouvoir aider quelqu'un à mon tour.

Sophie

En résumé :

L'argent, est l'un des métaux les plus anciennement connus. Il semble cependant que sa découverte soit postérieure à celle des deux autres métaux de la même famille chimique : l'or et le cuivre. Dès la première dynastie égyptienne, vers 3500 avant J.-C., sa rareté, son blanc très pur et son inaltérabilité le faisaient employer comme monnaie, sa valeur étant supérieure à celle de l'or.

Les alliages d'argent remontent aussi à la plus haute antiquité.

La production mondiale d’argent en 2010 a été de 22 200 tonnes (21 400 tonnes en 2009) soit 713 millions d’onces d’argent. 

La demande industrielle d’argent représente environ la moitié de la demande totale, l’autre moitié de la production étant utilisée pour la fabrication de bijoux, de pièces de monnaie et pour
l’investissement. 

Les ouvrages commercialisés en France, même s'ils ont été fabriqués à l'étranger, doivent être conformes aux titres légaux : 999, 925 et 800 millièmes.

Par définition, l'argent pur doit contenir 99 à 100% d'argent. Mais dans le domaine de la bijouterie, ce n'est pas possible car l'argent pur est trop mou. C'est pourquoi on lui ajoute un ou plusieurs autres métaux d'alliage pour le rendre plus dur, du cuivre le plus souvent.
Dans le monde, l'argent 1er titre a une teneur de minimum 92,5% d'argent pur. C'est ce que l'on appelle l'argent 925 ou Sterling Silver 925 en anglais.
En France, l'argent 2ème titre dont la teneur est inférieure à 925/1000 (92,5%) et supérieure à 800/1000 (80%) peut aussi bénéficier du poinçon d'état de la tête de minerve.

Je ne me suis pas intéressée aux appellations du type argent dit de Bali, ou argent Tibétain,...  qui présentent une teneur souvent inférieure à 925/1000.

Le premier conseil que j'ai retenu pour avancer dans mon projet c'est "Ne restez pas seul". Alors, avant de penser à un accompagnement, j'ai commencé par m'appuyer sur The site :

L'APCE. Difficile de faire sans; pratique, très complet, on y trouve toutes les infos nécessaires pour commencer (et continuer) :  Clic

Ensuite, puisque mon projet concerne le commerce :

La Chambre de Commerce et d'Industrie. Là aussi, on trouve beaucoup d'infos. On trouve aussi des formations gratuites. Il ne faut pas hésiter à les contacter : Clic 

Aujourd'hui, je pars à la recherche d'informations sur le commerce de l'argent en France.  Celui-ci est réglementé, et je dois maîtriser ce sujet.

Il faut savoir que :
A titre général, les personnes qui détiennent des matières d'or, d'argent ou de platine ouvrées ou non ouvrées dans le cadre de leur activité professionnelle (fabricants, marchands, commissaires priseurs, officiers ministériels, responsable de crédit municipal, d'une salle de ventes, sertisseurs, polisseurs, intermédiaires , etc.) sont tenues de se faire connaître de l'administration et doivent déposer, à cet effet, une déclaration d'existence auprès du bureau de garantie territorialement compétent conformément aux articles 533 et 534 du code général des impôts. 

De la même manière, obligation leur est faite d'inscrire sur un registre les achats, ventes, réceptions et livraisons des matières d'or, d'argent ou de platine ouvrées ou non ouvrées. L'identité et l'adresse des personnes ayant vendu des ouvrages en métaux précieux au professionnel assujetti doivent être également inscrites dans ce registre dit "livre de police".

Je me suis donc rendue au bureau de garantie situe 14, rue Perrée, dans le 3ème, à Paris.

Phase 1 : demande d'établissement d'une "déclaration d'existence" avant toute opération commerciale.
L'info importante, c'est que je dois impérativement avoir un local commercial, pour y stocker ma marchandise, et où je pourrais être contrôlée. Cette disposition concerne tous types de commerce, internet inclus. 

Pièces à fournir :
- Attestation d'enregistrement au registre du commerce, ou une  copie de l'extrait Kbis mentionnant l'activité de fabrication, importation, vente ou achat d'ouvrages en métaux précieux de doublage ou placage de l'or, de l'argent ou du platine.
- Copie R/V de la carte d'identité ou passeport.
- Copie des statuts de la société.
- Copie du bail commercial.
- Pouvoir pour les personnes effectuant des opérations pour votre compte.

Le poinçon :
Tout ouvrage en métal précieux commercialisé en France doit comporter un poinçon : 

- de fabricant (maître)
- d'importateur (responsabilité)

A suivre

Recherches à faire : poinçon pour les ouvrages importés de pays hors Union Européenne.